Legs, Donation, Assurance VieLe Fonds de dotation CHU de Nîmes est habilité à recevoir des donations,
des assurances-vie et des legs, exonérés de droits de mutation. Lorsqu’un donateur nous soutient par l’un ou l’autre de ces moyens, nous nous engageons à respecter parfaitement ses volontés, l’affectation de sa donation, son legs ou son assurance-vie au programme de son choix, et ce en totale confidentialité. DonationNous sommes habilités à recevoir des dons manuels, mais également des donations de tout type de biens : argent, titres, immeubles, etc. Donation temporaire d’usufruitSolution idéale pour concilier générosité, optimisation fiscale et transmission de vos biens à vos héritiers, les donations temporaires d’usufruit sont pourtant encore trop peu connues.
Assurance-vieVous pouvez nous désigner comme bénéficiaire de tout ou partie de votre assurance-vie. Le montant ainsi versé au Fonds de dotation du CHU de Nîmes sera exonéré de tout droit de succession. LegsLe legs est un geste de générosité qui s’effectue par testament. Il prend effet lors de votre succession. Il peut concerner tout ou partie de votre patrimoine, en fonction de votre situation familiale et de la "quotité disponible".
Pour tout renseignement, contactez-nous ! Contact : Jérémy Rosier - Directeur des Affaires Juridiques et du Mécénat Contacter par mail 04 66 68 30 85 |