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Vous êtes ici >> Le CHU de Nîmes >> Le Règlement Intérieur

LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le règlement intérieur est dorénavant intégralement consultable sur notre site internet.

Les deux onglets ci-dessous vous permettre d'accéder à l'ensemble des articles qui le constituent et d'utiliser un moteur de recherche facilitant l'accès au sujet qui vous intéresse plus particulièrement. Vous pouvez passer d'un onglet à l'autre sans perdre le résultat de votre recherche et ainsi replacer dans le sommaire le ou les articles sélectionnés.



Le sommaire

1ÈRE PARTIE : MISSIONS ET ORGANISATION DU CHU

I.A. MISSIONS

Par arrêté ministériel du 20 avril 1970 le Centre Hospitalier de Nîmes devient Centre Hospitalier Régional. En 1971, par signature d’une convention avec l’unité d’enseignement et de recherche de médecine de l’Université Montpellier I, le CHR devient Centre Hospitalier Régional et Universitaire.

Le CHU assure des missions prioritaires de soins et d’éducation des malades. Il participe à des actions de santé publique et de prévention.

Le CHU concourt également à l’enseignement et contribue au progrès des sciences médicales au titre de ses activités de recherche.


I.B. LES SITES COMPOSANT LE CHU

I.C. ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

L’entrée en vigueur de la loi hôpital patients santé territoire (HPST) modifie largement l’organisation des instances et de la gouvernance hospitalière.
Les nouvelles instances créées par la loi du 21 juillet 2009 ont été installées en juin-juillet 2010 après parution des décrets d’application.
Outre ces structures institutionnelles, un ensemble d’organes consultatifs est en place pour assurer un suivi spécifique thématique et une représentation élargie des composantes hospitalières.


I.C.1. LE DISPOSITIF DE PILOTAGE, LES INSTANCES

La loi hôpital patients santé territoire du 21 juillet 2009 n°2009-879, dite loi HPST, promulguée au Journal Officiel le 22 juillet 2009, modifie et insère un certain nombre de dispositions relatives aux instances de gouvernance, assurant la concertation, la négociation et la décision au sein de l’établissement.


I.C.2. LES ORGANES SPÉCIFIQUES

Le CHU a mis en place un ensemble de structures de conseil permettant d’améliorer le fonctionnement interne par l’implication des professionnels concernés.

Répertoriées par pôles de gestion, les principales instances sont les suivantes :


I.C.3. LES 11 PÔLES MÉDICAUX ET MÉDICO-TECHNIQUES (LA NOUVELLE GOUVERNANCE)

I.C.4. ORGANISATION ADMINISTRATIVE : LES 5 PÔLES DE GESTION

Sous l’autorité du directeur général et du directeur général adjoint, les pôles de gestion sont structurés de la façon suivante :

PÔLE
POLITIQUES SOCIALES
ET DU SOIN

PÔLE
RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT

PÔLE
ÉVALUATION FINANCES
INFORMATION CLIENTÈLE

PÔLE
RESSOURCES
MATÉRIELLES

POLE SOINS, QUALITE, CLIENTELE

Directeur
Coordonnateur du pôle

Directeur
coordonnateur du pôle

Directeur
coordonnateur du pôle

 Directeur
coordonnateur du pôle

Directeur
coordonnateur du pôle

Direction des ressources
et de l’organisation
du travail

Direction
de la communication,
des partenariats extérieurs et des projets médicaux

Direction évaluation finances Direction des achats

Direction des soins

Direction du développement professionnel Direction de la recherche, de la gouvernance et des activités réglementées Direction du SIH Direction de la politique patrimoniale Direction qualité gestion des risques
  Direction des effectifs et des carrières médicaux     Direction des travaux

Direction de la clientèle et prestations avec l’assurance maladie

Direction de l’institut
de formation aux métiers
de la santé (IFMS)

 

 

 Direction des prestations hôtelières et de la logistique Direction des activités et filières gériatriques
  Chargé de missions     Service du conseil juridique

2ÈME PARTIE : PRISE EN CHARGE DU PATIENT

II.A. ACCUEIL - ADMISSION - CONSULTATIONS

II.A.1. ACCUEIL

Le CHU de Nîmes a pour mission et devoir d’accueillir, en consultation comme en hospitalisation, tous les patients dont l’état exige des soins hospitaliers, sans discrimination. Son accès est adapté aux personnes qui souffrent d’un handicap.

Le personnel du CHU est formé à l’accueil des patients et de leurs accompagnants. Il donne aux malades et à leurs accompagnants, si nécessaire avec l’aide du service social et d’interprètes, tous les renseignements utiles leur permettant de faire valoir leurs droits.

Le patient est invité lors de son accueil à désigner une personne à prévenir et une personne de confiance.


II.A.2. ADMISSION

II.A.3. LES CONSULTATIONS EXTERNES

II.A.4. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINS PATIENTS

Le CHU de Nîmes accueille et prend en charge sans aucune discrimination tous les usagers et organise différentes modalités d’accueil et de prise en charge afin de tenir compte des situations particulières décrites ci-après.


II.B. SÉJOUR

II.B.1. PRINCIPES RÉGISSANT LE SÉJOUR

II.B.2. LES SOINS

II.C. DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Les informations relatives aux tarifs pratiqués sont affichées au niveau des salles d’attentes, des bureaux des entrées et des régies.


II.D. NAISSANCE ET DÉCÈS RÈGLES APPLICABLES

II.D.1. DISPOSITIONS RELATIVES AUX NAISSANCES

II.D.2. DISPOSITIONS RELATIVES AUX MALADES EN FIN DE VIE - DÉCÈS

II.E. SORTIE DU PATIENT

3ÈME PARTIE : PERSONNELS

III.A. PRINCIPES FONDAMENTAUX LIÉS AU RESPECT DU PATIENT

Tous les agents de l’établissement doivent respecter la charte du patient hospitalisé.

Les personnels hospitaliers ont le devoir de satisfaire aux demandes d’information des usagers dans le respect des règles énoncées dans les deux rubriques suivantes. Ils participent ainsi à la transparence des décisions et des dossiers (article 27 loi n° 83-634 du 13 juillet 1983).


III.B. PRINCIPES DE BONNE CONDUITE

La mission de tout hôpital est d’assurer le soin, la sécurité et le bien être du malade. Il fonctionne 24 heures/24, tous les jours de l’année. Cette continuité du service impose des contraintes aux professionnels. .


III.C. DROIT ET EXPRESSION DES PERSONNELS

4ÈME PARTIE : HYGIÈNE - SÉCURITÉ - QUALITÉ

IV.A. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

Le respect des exigences d’hygiène et de sécurité est une exigence forte au sein de l’institution.


IV.A.1. HYGIÈNE

IV.A.2. SÉCURITÉ

IV.B. QUALITÉ

La politique qualité et gestion des risques du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes privilégie l’écoute du patient, l’excellence dans les pratiques professionnelles, la maîtrise des risques et le développement des démarches d’amélioration de la qualité.


IV.C. GESTION DE CRISE

Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes dans sa mission de service public s’organise avec son environnement pour être prêt à faire face aux crises sanitaires.


5ÈME PARTIE : SYSTÈME D'INFORMATION - ACCÈS AU DOSSIER PATIENT - COMMUNICATION

V.A. SYSTÈME D'INFORMATION - TRAITEMENT INFORMATIQUE DES DONNÉES NOMINATIVES

V.B. TÉLÉMÉDECINE

V.C. ACCÈS AU DOSSIER PATIENT

Les personnes qui désirent obtenir une copie de leur dossier médical, pour elles-mêmes ou leurs ayants droits et pour expertise peuvent s’adresser au service communication du dossier médical. (Carémeau Hall 4 Niveau 0). Un formulaire de demande est en place à cet effet.


V.D. COMMUNICATION - RELATIONS PRESSE

6ÈME PARTIE : OPPOSABILITÉ - APPROBATION - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

VI. OPPOSABILITÉ - APPROBATION - ACTUALISATION





LES ANNEXES

LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES

LISTE DES ACTIVITÉS AUTORISÉES

LISTE DES ÉQUIPEMENTS LOURDS AUTORISÉS

LISTE DES PRINCIPAUX PARTENARIATS

RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES PAR SECTEURS D’ACTIVITÉ

Dernière mise à jour : ( 28-10-2016 )