Vous êtes ici >> Espace Recherche >> Recherche et innovation médicale >> Appel à projets de la DGOS

Appels à projets DGOS

La campagne ministérielle des appels à projets DGOS pour l’année 2017 vient de paraître. Les programmes de la DGOS s’inscrivent dans la partie aval du continuum de recherche et couvrent la recherche appliquée aux soins ou à l’offre de soins.

Ces projets de recherche concourent, d’une part, au développement de technologies de santé à la fois nouvelles et innovantes et, d’autre part, à l’interrogation de la pertinence des technologies de santé déjà mises en œuvre.
Dans ce dernier cas, il s’agit de comparer en vie réelle les stratégies de prise en charge alternatives, afin de sélectionner les plus efficientes. Enfin, ces projets de recherche concourent à l’optimisation de l’organisation des soins et des parcours de soins.

Télécharger la Circulaire 2017

 Chaque programme de recherche se décline en un ou plusieurs appels à projets :

  • Le Programme de Recherche Translationnelle en Santé, PRT-S ;
  • Le Programme de Recherche Translationnelle en Cancérologie, PRT-K ;
  • Le Programme Hospitalier de Recherche Clinique National, PHRC-N ;
  • Le Programme Hospitalier de Recherche Clinique National en Cancérologie, PHRC-K ;
  • Le Programme Hospitalier de Recherche Clinique Interrégional, PHRC-I ;
  • Le Programme de Recherche Médico-Économique, PRME* ;
  • Le Programme de Recherche sur la Performance du Système de Soins, PREPS ;
  • Le Programme Hospitalier de Recherche Infirmière et Paramédicale, PHRIP ;

 * Le PRME concerne toutes les pathologies y compris le cancer.

Quatre des huit appels à projets ministériels sont partenariaux.
La gestion des deux appels à projets en cancérologie (PRT-K et PHRC-K) est déléguée à l'Institut national du cancer (INCa), celle du PRT-S à l’Agence nationale de la recherche (ANR) et celle du PHRC-I aux inter-régions (GIRCI).

Pour ces appels à projets partenariaux, les projets retenus sont ensuite validés par le ministère sous réserve de leur conformité aux orientations définies dans la présente instruction.

Le calendrier et les modalités de sélection de ces appels à projets partenariaux sont disponibles, respectivement, sur les sites de l’INCa (http://www.e-cancer.fr), de l’ANR (http://www.agence-nationale-recherche.fr) et sur ceux des GIRCI, ainsi que sur celui du ministère (http://www.sante.gouv.fr/recherche-et-innovation). Tous ces sites sont accessibles à partir du Portail commun d’information visé plus haut (www.aap-recherchesante.fr)

La modalité de sélection des projets en deux étapes s'applique à tous les appels à projets visés par la présente instruction.

Pour la présélection (étape 1), à l’exception du PRT, les candidats soumettent des lettres d’intention selon le modèle présenté en annexe II de la circulaire.

Pour la sélection définitive (étape 2), les candidats dont la lettre d’intention été retenue lors de l’étape 1 soumettent un dossier complet présentant leur projet. En fonction du type de plan expérimental choisi, ils pourront trouver des recommandations relatives à cette présentation sur le site Equator (http://www.equator-network.org/).

Toutes les lettres d’intention, à l'exception de celles destinées au PRT-S, PRT-K et PHRC-I,
doivent être déposées sur la plateforme INNOVARC

(http://www.sante.gouv.fr/innovarc.html) qui comporte des indications détaillées
relatives aux modalités de candidature, avant le :

Avant le 07 mars 2017 à 23h59


Priorités thématiques : 

Conformément à la stratégie nationale de santé et dans la continuité de la priorité affichée depuis 2013, le développement de la recherche en soins primaires constitue une priorité. Elle s’applique à tous les programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins. Cette priorité signifie qu’à qualité équivalente, les projets portant sur les soins primaires sont préférés lors des processus de sélection. Cette priorité n’est pas exclusive des autres thématiques ou problématiques de santé que les porteurs souhaiteraient soumettre à candidature. En cela, les appels à projets de la présente instruction sont dits « blancs ».

Suscitation :

La présente instruction pourra être complétée au cours de l’année par des instructions dédiées proposant des appels d’offres ponctuels, dont l’objectif est de susciter des projets de recherche pour apporter une réponse à des questions spécifiques des pouvoirs publics en matière de soins et d’offre de soins.

Modalités de suivi des projets : 

Le suivi des projets retenus s'appuie sur un découpage en phases de leur déroulement et conditionne leur financement, adapté à l’avancement de la recherche. La délégation de la tranche de financement pour la réalisation de la phase N+1 est ainsi fondée sur la production des éléments attestant la finalisation de la phase N. Ces modalités sont précisées sur le site internet du Ministère chargé de la santé.

http://www.sante.gouv.fr/recherche-et-innovation

Les dossiers complets soumis doivent contenir une annexe indépendante précisant le planning prévisionnel des phases. Le suivi des projets PHRC-N, PHRC-I, PRME, PREPS et PHRIP est effectué par la DGOS, le suivi des PRT-K, PHRC-K et PRME en cancer par l'INCa et celui du PRTS-S par l’ANR.

Pour demeurer éligibles au financement accordé, les projets retenus doivent obligatoirement être inscrits sur le site ClinicalTrials.gov ou sur un registre compatible. Les données de ce registre devront être tenues à jour.

Accompagnement : 

L’ensemble de la DRCI, structure de proximité, s’engage à vous soutenir en apportant l’aide nécessaire aussi bien sur le plan méthodologique et pharmaceutique que logistique et administratif. Elle reste plus que jamais à vos cotés pour vous aider à finaliser votre projet et accroître ses chances d’être sélectionné au niveau national ou interrégional.


Contacts :

BESPIM :

Soufiane GHANNAM
04 66 68 67 88
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Pierre RATABOUL
04 66 68 38 88
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Direction de la Recherche Clinique, des Partenariats et des Projets Médicaux :

Sophie GRANIER
04 66 68 45 01
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Dernière mise à jour : ( 22-12-2016 )